Émissions de CO2 et de gaz à effet de serre (GES)

1.    Cadre national

2.    Pistes d‘activités 

Voir le texte de la mesure et les l’indicateur clé

3.    Indicateurs de suivi de l’impact

Indicateurs recommandés

  • Réduction de CO2 par an (en kg de CO2/SRE)

4.    Boîte à outils

  • Enercoach
  • Passeport énergétique 

5.    Exemples pratiques 

6.    Remarques

  • Surface de référence énergétique selon la part (financière) de la commune dans les bâtiments intercommunaux.
  • Les facteurs d'émission et environnementaux correspondent au RGD du 7 mars 2019 concernant la performance énergétique des bâtiments fonctionnels
  • La base est la valeur cible définie au point 1.1.1 
Derniers médias
Circulaire du Ministère de l’Environnement, du Climat et du Développement Durable
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Webinaire Pacte Climat - Pacte Nature (11 décembre 2020)
Présentation du Ministère de l’Environnement, du Climat et du Développement Durable
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